EAU CONTAMINÉE AU TCE
LE RECOURS COLLECTIF POURRA ALLER DE L'AVANT
13 mars 2010
http://www.radio-canada.ca/regions/Quebec/2010/03/13/001-recours-collectif-TCE-shannon.shtml
Le Regroupement des citoyens de Shannon pousse un soupir de soulagement, car son recours collectif pourra aller de l'avant. Plus de 2000 personnes poursuivent le gouvernement fédéral, car elles auraient développé un cancer en consommant l'eau contaminée au trichloréthylène (TCE).
La Cour supérieure rejette donc la requête du gouvernement fédéral au sujet du recours collectif des résidents de Shannon.
Le procureur général du Canada tentait de faire annuler le recours qui pourrait atteindre 2 milliards de dollars.
Le gouvernement prétendait que seulement une trentaine de personnes pouvaient relier leur maladie à la présence de TCE dans l'eau.
Par ailleurs, Ottawa a la possibilité de s'adresser à la Cour d'appel dans ce dossier.
Si tout se déroule comme prévu, le procès pourra aller de l'avant dès janvier 2011. Les procédures devraient durer six mois.